Mobilis in mobili
La période estivale approche à grands pas et nous serons nombreux à franchir des frontières pour retrouver nos familles, visiter un autre pays ou ouvrir notre ordinateur pour travailler loin du tumulte des capitales. Vous êtes-vous procuré votre carte européenne d’assurance maladie ? Si vous passez quelques jours à télétravailler depuis un État membre voisin, avez-vous votre A1 ? Pour les citoyens, et parmi eux les travailleurs, la libre circulation fait désormais figure d’acquis. De l’autre côté du miroir, pour les législateurs et les administrations, il s’agit d’un processus en mouvement constant afin que les règles comme les outils reflètent continuellement les besoins des citoyens et des entreprises ainsi que les intérêts des États membres.
Le sujet a d’ailleurs été largement traité lors d’événements auxquels l’équipe Reif a participé au mois de juin. Un atelier sur l’accord-cadre sur le télétravail transfrontalier organisé par l’Office national de la sécurité sociale belge a permis de mettre en lumière les avancées promises par cet accord pour les salariés concernés mais également d’en souligner les limites. A titre personnel, nous avons également été épatés par la réactivité technique et le souci d’information aux usagers de nos homologues (et amis !) de l’ONSS. Ne reste plus qu’à savoir quelle sera la liste des États signataires alors que l’entrée en vigueur est prévue le 1er juillet.
Le lendemain, la rapporteure sur les règlements de coordination, Gabriele Bischoff, organisait une réunion sur les solutions numériques pour un travail mobile décent. L’occasion de constater une nouvelle fois le foisonnement d’initiatives en la matière, comme la possible fusion des demandes de certificats A1 avec les notifications de détachement. Si la rationalisation et la numérisation des procédures peut revêtir de nombreux avantages pour l’ensemble des acteurs impliqués, il nous semble cependant nécessaire non seulement d’en évaluer la pertinence et la faisabilité au cas par cas, mais également de considérer leur articulation et leur inscription dans un environnement réglementaire actuellement mouvant. A cet égard, les attentes envers la communication de la Commission sur la numérisation de la sécurité sociale, prévue pour la rentrée, sont importantes.
L’équipe Reif et des représentants de la Direction générale Emploi et affaires sociales (EMPL) ont également eu l’occasion de visiter le service Mobilité internationale de l’Urssaf à Tourcoing – une visite qui sert de tremplin au lancement de notre nouvelle page spéciale mobilité qui vous accompagnera jusqu’aux élections européennes de juin 2024. Nous nous proposons d’éclairer tous les mois, avec l’expertise de nos membres, l’une des composantes de la mobilité intra-européenne. Dans cette édition, nous revenons sur les principes de la détermination de la législation applicable et des activités et outils de l’Urssaf en la matière. Nous nous réjouissons de vos éventuels questions et commentaires !
Enfin, notre plateforme européenne de la sécurité sociale Esip, qui s’est réunie en juin, devrait s’emparer, à l’initiative d’institutions de sécurité sociale italienne, belges et française, de la question de l’information des artistes, population de travailleurs hautement mobiles, sur les conditions de leur couverture sociale à l’étranger. Ces réunions ont également été l’occasion d’une autre forme de mobilité, puisque l’Assemblée générale a désigné la déléguée permanente de la Reif comme nouvelle présidente de l’association. Un honneur, un plaisir mais également un beau défi ainsi qu’il nous tarde de relever ensemble !
L’équipe Reif
Anne-Claire, Benjamin et Adèle
